DELIBERATIONS 2026

En vertu de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, la publication du compte-rendu de séance est supprimée à compter du 1er juillet 2022.
À sa place, l’article L-2121-25 prévoit que, dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune lorsque celui-ci existe. Le procès-verbal de séance est quant à lui publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, sur le site internet de la commune.

Cliquer sur l’entête de la délibération pour la télécharger.

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026

18/2026 - Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres

2026-18

17/2026 - Désignation de délégués au Conseil d’École

2026-17

16/2026 - Désignation des représentants AGEDI

2026-16

15/2026 - Désignation des délégués au PNR des Pyrénées Ariégeoises

2026-15

14/2026 - Désignation des délégués au SDE09

2026-14

13/2026 - Indemnités du Maire et des Adjoints

2026-13

12/2026 - Délégation au Maire

2026-12

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

11/2026 - Élection des Adjoints au Maire

2026-11

10/2026 - Fixation du nombre des Adjoints au Maire

2026-10

09/2026 - Élection du Maire

2026-09

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2026

08B/2026 - Affectation du Résultat de Fonctionnement de l’exercice 2025 du Budget Principal

2026-08B

07/2026 - Adoption du Compte Financier Unique 2025

2026-07

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FÉVRIER 2026

06B/2026 - Attribution secours d’urgence

2026-06B

05/2026 - Réparation École/Mairie suite Intempéries 13 août 2025 - Demande Attribution FDAL

2026-05

04/2026 - Réparation École/Mairie suite Intempéries 13 août 2025 - Demande Attribution DETR

2026-04

03/2026 - Changement Radiateur, Isolation Portes Combles et passage à Éclairage LED Appartements Communaux - Demande Attribution FDAL

2026-03

02/2026 - Changement Radiateur, Isolation Portes Combles et passage à Éclairage LED Appartements Communaux - Demande Attribution DETR

2026-02

01/2026 - Autorisation faite au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

2026-01