Délibérations votées lors du CM du 12 Juin 2023 Cliquer sur l’image pour agrandir la liste récapitulative des délibérations votées lors de la séance du 12 Juin 2023. Cliquer sur l’entête de la délibération pour la télécharger. Prêt Relais Pré-financement FCTVA/Subvnetion Rénovation Energétique Salle Polyvalente PDF 133.6 ko Emprunt Rénovation Energétique Salle Polyvalente PDF 143.7 ko Subvention Exceptionnelle ALAE Sabarat PDF 96 ko